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Les 3 Suisses ont été créés dans les années 1930 à Roubaix par Xavier Toulemonde, c'est un site marchand spécialisé dans la vente de prêt-à-porter et d'accessoires pour hommes, femmes et enfants. L'idée de la dénomination de l'entreprise lui est venue avec le nom d'un petit...
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Selon les dispositions des articles 266-1 du code général des impôts (CGI) et 267 du CGI , la base d'imposition en matière de livraisons de biens est constituée par toutes les sommes, valeurs, biens ou services, reçus ou à recevoir par le fournisseur en contrepartie de la livraison, les...
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
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Droits et obligations du locataire - ANIL
Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent.
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Le bailleur est tenu de délivrer un logement en bon état d'usage et de réparation, ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement.
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1.1.2.3 Conseils et entretien d'un scanner diapositive
Nos 4 scanners diapositives préférés
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» 7 Février 2019, 08:24
Mon étude de marché montre des primes de montants globalement équivalents d'une enseigne à l'autre.
Par contre, je suis surpris de l'écart entre ce qui est théoriquement permis par le dispositif de l'état et les primes réelles.
Voici mon exemple:
j'ai 4 grandes baies vitrées à remplacer, pour un cout total d'environ 8000EUR. Le montant maximum des CEE associés...
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Mise à jour le 13.06.2017
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L'approche vise à estimer pour une zone géographique donnée l'ensemble des revenus et emplois locaux supplémentaires créés directement par l'intervention, mais aussi de manière indirecte, par répercussion sur l'ensemble des secteurs économiques locaux.
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Derrière l'image d'Epinal du viager, il y a un vrai système d'achat immobilier.
Nous vous expliquons donc :
Le principe du viager
Qu'est ce que le viager ? Est ce réellement un bon moyen d'investir ? Est ce un bon moyen de vendre ? Qu'apporte t'il aux...
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
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Guide d'achat pour bien choisir sa débroussailleuse
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Bien choisir sa débrousailleuse
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Sommaire
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